Forte de ces 400 adhèrents, ACENIR est une Association des contribuables, environnement, nature, impôts et redevances du Canton de 64450-Thèze, Pyrénées-Atlantiques, arrondissement Pau. Le canton regroupe 19 communes pour une population de 6 100 habitants...
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La Communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas regroupe 22 communes : Daoulas – Dirinon - La Forest-Landerneau – Hanvec - L'Hôpital-Camfrout – Irvillac – Landerneau – Lanneuffret - Logonna-Daoulas – Loperhet - La Martyre – Pencran – Ploudiry...
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Les agréments suivants ont été publiés au Journal Officiel du 9 et 30 juillet 2010. Ils ont été notifiés à leurs titulaires conjointement par le ministère chargé de l’écologie et le ministère chargé de la santé. Il s’agit des dispositifs de traitement...
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Stéphane présente son Association de Défense des Usagers de l'Assainissement Non Collectif (ADUANC) du canton de Saint Pierre Eglise - 50330 ( 18 villages et 8500 habitants ). Siège social : 34 rue Etesneville 50330 - Saint Pierre Eglise Adresse mail...
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Ce mardi 21 septembre 2010, Ouest France alarmiste, titrait « Spanc : 7 % d'installations jugées satisfaisantes – Carantec » Finistère - 29660 Carantec - 3100 habitants Les élus ont été invités jeudi, au conseil, à prendre connaissance du rapport annuel...
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Une atmosphère loin d'être assainie en Pays Basque La dimension «contrôle» fait partie des compétences obligatoires du Spanc, tandis que l'«entretien» est facultatif. Or, par vote du 13 avril 2010, la CDC Garazi-Baigorry a décidé à la fois d'endosser...
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L'Agence de l'eau Loire-Bretagne pourra accorder des aides pour la mise aux normes des installations d'assainissement non collectif jugées polluantes par le Spanc. Cette mesure concerne les propriétés situées sur le bassin-versant de l'Aven-Belon-Merrien,...
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Urville, une commune de 200 habitants de la Manche La réunion a eu lieu, mercredi soir, dans la salle communale, sous la présidence de Claude Pergeaux, président d'Anti-Spanc. « Nous voulons vous mettre en garde, contre les procédés des contrôles Spanc...
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Pontivy est une commune de 13 500 habitants, située dans le département du Morbihan Le Spanc (service public de l'assainissement non collectif) est désormais opérationnel au niveau de la communauté de communes de Pontivy . Sa mission : vérifier et contrôler...
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Si nous connaissons la redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique que nous retrouvons sur nos factures d'eau, nous ignorons souvent que la loi permet aux communes l'obtention d'aides pour les ANC. Il semblerait que des communes ou des groupements...
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