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26 avril 2011 2 26 /04 /avril /2011 00:45

SPANC : Un bon résultat de l’ADL - Périgord
Michel Cuvillon fondateur de l’ADL, une association de défense locale « suite à un Spanc qui n’hésite pas à faire payer la redevance avec plusieurs années d’avance » : « Pour nous faire entendre, le journal « Poil à Gratter Gratuit » traite du sujet dans...
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26 avril 2011 2 26 /04 /avril /2011 00:11

Question orale sans débat N° : 1409 de M. Pascal Brindeau publiée au JO le : 22/03/2011 page : 2575 Réponse publiée au JO le : 01/04/2011 page : 2227 Ministère interrogé > Écologie Texte de la question M. Pascal Brindeau attire l'attention de Mme la ministre...
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23 avril 2011 6 23 /04 /avril /2011 12:12

SPANC - Association Apanc de 56400 - Plougoumelen
Un article de samedi 16 avril 2011 L'assemblée générale de l'Apanc (Association des particuliers de l'assainissement non collectif) s'est déroulée mercredi 13 avril au Puits-Fleuri. Elle regroupe les adhérents de huit communes : Arradon, Baden, Larmor-Baden,...
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11 avril 2011 1 11 /04 /avril /2011 19:27

SPANC - Questions au gouvernement (2) - avril 2011
Question écrite N° : 104093 de M. Simon Renucci, publiée au JO le : 05/04/2011 page : 3267 Ministère interrogé > Écologie, développement durable Texte de la question M. Simon Renucci attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement...
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11 avril 2011 1 11 /04 /avril /2011 00:21

SPANC – Tarification – Rappel des obligations
Le SPANC est un Service Public gérant l’Assainissement Non Collectif - assainissement individuel avec fosse septique - dont les COMMUNES ont la compétence. Les communes doivent assurer : 1/ un service du contrôle des systèmes existants, obligatoire tous...
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8 avril 2011 5 08 /04 /avril /2011 10:12

SPANC - La remise aux " normes " imposée lors de l'achat d'un logement
Une demande d'internaute* qui propose une réflexion générale sur l'assainissement non collectif dans notre pays : les collectivités, les Agences de l'Eau INDEMNISENT fortement l'assainissement collectif et les autres citoyens du Non Collectif doivent...
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6 avril 2011 3 06 /04 /avril /2011 17:51

Association ANC Val de Sèvres : Assemblée le 14 avril 2011
Vu sur le site de l'association ASSEMBLEE ordinaire à SOUVIGNE L'association vous convie à notre deuxième réunion pour cette année : JEUDI 14 AVRIL 2011 à 20 H 30 au FOYER RURAL de SOUVIGNE Ordre du jour: - Point de situation règlementaire et actualité...
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5 avril 2011 2 05 /04 /avril /2011 07:47

Le Seigneur de Broglie
Extrait : « Le Seigneur local des Eaux, le Seigneur de Broglie, ne voulut jamais nous recevoir et après maintes tentatives nous devions prendre des moyens peu habituels à l'encontre de notre Seigneur pour se faire entendre. Une idée nous vint. Nous allions...
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4 avril 2011 1 04 /04 /avril /2011 14:07

NON AUX NOUVELLES TAXES - Communiqué du Collectif anti-Spanc normand - 4 avril 2011
Communiqué du Collectif anti-Spanc normand : " Une lettre ouverte relative à la nouvelle taxe du Spanc, déposée la 2ème semaine de Mars, a été adressée au président de la communauté de communes de Broglie, par nos soins. Elle est restée jusqu'alors sans...
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4 avril 2011 1 04 /04 /avril /2011 00:04

28 mars 2011 - Médiation de l’eau " En 2010, aucune plainte n'a concerné l'ANC Avec 1002 saisines, 174 dossiers recevables et 115 d’entre eux réglés grâce à son intervention, « la médiation de l’eau a prouvé son utilité », se réjouissait Marc Censi, médiateur,...
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